Voici les mentions légales conformément à la loi française n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.

Conception graphique et développement
La conception graphique ainsi que l'intégration et le développement du site ChanteFrance.com ont été réalisé par Groupe HPI.

Le site internet www.ChanteFrance.com est hébergé sur les serveurs de la société SARL OVH :
140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE
Tél. : +33 8 20 32 03 63
www.ovh.fr

Photographies et illustrations graphiques
Les droits d'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. La reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent à la société H.P.I, BP 10 079 - 91002 EVRY CEDEX, FRANCE

Cookies
Pendant la consultation ce site, des « cookies » sont enregistrés sur votre ordinateur. Ces fichiers ne permettent pas de vous identifier ; ils enregistrent des informations relatives à la navigation sur ce site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies sur votre ordinateur.

CNIL
Ce site a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1055252 délivré en application de l'article 16 de la loi française du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conditions de la protection des données personnelles Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, vous pouvez effectuer les modifications en vous connectant à votre compte, ou en contactant le webmaster de la société H.P.I webmaster@ChanteFrance.com